Mentions légales

Dernière mise à jour : 29/06/2026

1. Présentation du site

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2. Éditeur du site

Le présent site est édité par : 

BASKET FÉMININ D’ESCAUDAIN PORTE DU HAINAUT
Association sportive
Adresse : 16 rue Paul Bert, 59124 Escaudain
SIRET : 519 600 753 00015
Adresse e-mail : marketing@bfeph.fr

Le responsable de la publication est le Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut, représenté par son président. 

3. Conception et administration du site

Le site www.bfeph.fr est conçu, administré et mis à jour par le Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut.
Le site est réalisé avec le système de gestion de contenu WordPress.

4. Hébergeur du site

Le site www.bfeph.fr est hébergé par :

IONOS SARL
7 place de la Gare,
57200 Sarreguemines,
France
SIREN : 431 303 775
SIRET : 431 303 775 00016
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site internet : www.ionos.fr

5. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site www.bfeph.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.

Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment par le Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique, mise à jour, amélioration ou sécurité peut toutefois être décidée par le Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut ou par son hébergeur.

Le club s’efforce, dans la mesure du possible, d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site, sans toutefois pouvoir garantir une disponibilité permanente.

6. Description des services fournis

Le site www.bfeph.fr a pour objet de présenter les activités, actualités, équipes, événements, partenaires, projets sportifs, actions citoyennes et informations générales du Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut.

Le site peut notamment proposer des informations relatives aux équipes du club, aux calendriers sportifs, aux résultats, aux événements organisés par le club, aux partenaires, aux dispositifs de sponsoring, aux inscriptions, aux licences, aux démarches administratives, à la boutique officielle du club ainsi qu’aux actions éducatives, citoyennes et associatives du BFEPH.

Le Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, le club ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes, erreurs, retards de mise à jour ou informations fournies par des tiers.

Les informations diffusées sur le site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

7. Propriété intellectuelle

Le Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut est titulaire, ou dispose des autorisations nécessaires, sur l’ensemble des éléments présents sur le site www.bfeph.fr.

Cela concerne notamment les textes, photographies, images, vidéos, logos, graphismes, documents, éléments visuels, contenus éditoriaux, supports de communication et structure générale du site.

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Toute citation ou reprise autorisée devra mentionner clairement la source suivante : Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut - www.bfeph.fr

8. Images, photographies et droit à l’image

Les photographies, vidéos et visuels publiés sur le site peuvent représenter des joueuses, licenciées, bénévoles, dirigeants, partenaires, supporters ou participants aux événements du club.

Le Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut veille au respect du droit à l’image des personnes représentées.

Toute demande relative à une photographie, une vidéo ou à l’utilisation d’une image peut être adressée au club à l’adresse suivante : marketing@bfeph.fr

Les photographies, vidéos et visuels publiés sur le site ne peuvent être repris, téléchargés, modifiés, diffusés ou exploités sans autorisation préalable du club.

9. Liens hypertextes

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Le Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur fonctionnement, de leurs conditions d’utilisation ou de leur politique de confidentialité.

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Le Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’il estimerait contraire à ses intérêts.

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Les données collectées peuvent notamment concerner l’identité de l’utilisateur, ses coordonnées de contact, sa demande, ainsi que les informations nécessaires au traitement administratif, sportif, associatif ou commercial de sa demande.

Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs, assurer le suivi administratif ou sportif, gérer les relations avec les licenciés, familles, partenaires, bénévoles, supporters ou communiquer sur les activités du club.

Le Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut s’engage à respecter la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données, dit RGPD, et la loi Informatique et Libertés.Pour toute demande relative aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter le club à l’adresse suivante : marketing@bfeph.fr

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Le Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu transmis via ces espaces qui contreviendrait à la législation applicable en France ou aux valeurs du club.

Sont notamment interdits les contenus à caractère injurieux, diffamatoire, discriminatoire, raciste, sexiste, violent, pornographique, menaçant, contraire à l’ordre public ou portant atteinte aux droits de tiers.

Le cas échéant, le Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut se réserve le droit d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur concerné.

13. Boutique, commandes et documents téléchargeables

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Lorsque des ventes sont proposées via le site ou via un bon de commande, les conditions applicables sont précisées dans les documents concernés, notamment les conditions générales de vente, le bon de commande ou les modalités spécifiques communiquées par le club.

14. Limitation de responsabilité

Le Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site www.bfeph.fr.

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15. Sécurité

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16. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige relatif à l’utilisation du site www.bfeph.fr, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents pourront être saisis conformément aux règles de droit commun.

17. Contact

Pour toute question relative au site, aux présentes mentions légales, aux données personnelles, aux contenus publiés ou aux activités du club, vous pouvez contacter :

Basket Féminin d’Escaudain Porte du Hainaut
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59124 Escaudain
E-mail : marketing@bfeph.fr
Site internet : www.bfeph.fr

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